Conditions Générales de Vente – morgannebelle.com
1. Champ d’application
Les présentes CGV régissent les ventes sur morgannebelle.com. Toute commande implique acceptation sans réserve.
2. Commandes
- Validation après paiement
- Confirmation par e-mail
- Réserves sur erreurs techniques
3. Prix et paiement
- Prix en EUR TTC
- Moyens de paiement:
✓ Cartes bancaires
✓ PayPal
✓ Virements - Paiement sécurisé SSL
4. Livraison
- Délai: 2-5 jours ouvrés
- Frais selon mode choisi
- Suivi sur morgannebelle.com/suivi
5. Droit de rétractation
- 14 jours pour retourner
- Produits neufs et emballés
- Remboursement sous 14 jours
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site:
- Marques
- Designs
- Contenus
sont protégés et restent notre propriété.
7. Responsabilités
Notre responsabilité ne peut être engagée pour:
- Usage inapproprié
- Cas de force majeure
- Erreurs indépendantes de notre volonté
8. Données personnelles
Traitement conforme RGPD. Politique complète sur morgannebelle.com/confidentialite
9. Litiges
Tribunaux compétents: [Ville], France. Médiation préalable possible.
10. Évolution
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV. La version en ligne fait foi.
11. Contact
Pour toute question:
morgannebelle.com/contact-cgv